Les établissements d’enseignement supérieur ont de plus en plus recours à l’outil disciplinaire afin de s’engager, avec un souci d’exemplarité, dans la lutte contre les atteintes aux personnes et à l’ordre en leur sein. Ils se trouvent toutefois confrontés à la mise en œuvre d’un droit disciplinaire dont la complexité interroge quant à son efficacité. En effet, marqué par la diversité de ses différents régimes, le disciplinaire dans l’ESR révèle une réalité hétérogène questionnant dès lors son ...
Si le concept de démocratie universitaire se traduit par des processus électoraux et décisionnels, il interroge pour autant sur les tenants et aboutissants de sa mise en œuvre au sein de nos établissements. Au regard des principes fondamentaux - participation, représentation, autonomie, pluridisciplinarité - la démocratie universitaire a-t-elle, en l'état actuel, véritablement les capacités de relever les défis du service public de l’ESR ? Comment la gouvernance au sein de nos établissements ...
Riches d’une histoire longue et complexe, l’enseignement supérieur et la recherche en France recouvrent une grande variété de réalités institutionnelles et juridiques. Résultat de la prise en compte des spécificités revendiquées, cette hétérogénéité semble évoluer vers une sophistication du droit de l’ESR qui questionne sur son intelligibilité. Si la quête d’efficacité et de simplification explique la tentation de se soumettre à un droit « sur mesure », la question des limites de la « ...
Le système universitaire, profondément bouleversé sous l’effet de la LRU et des RCE connait de nouvelles réformes : modalités d’accès à ses formations, découverte d’une nouvelle compétence, ou ...
L’exercice des missions des établissements de l’ESR met ses acteurs en prise avec des conflits d’intérêts que la déontologie vise à réguler. Trente ans après la publication de la loi le Pors, le ...
Nos 13èmes journées nationales sont décalées aux 12, 13 et 14 septembre prochain. Pour toute question relative à l'organisation matérielle des journées, nous vous invitons à nous écrire sur ...
Les journées nationales se sont déroulées à Grenoble du 19 au 21 mai 2017, autour de la "déontologie dans l'ESR: affichage ou réalité?" Vous pouvez les télécharger ci-dessous (format pdf).