15èmes journées nationales - Université côte d’azur

La sophistication du droit de l’ESR à l’épreuve de son intelligibilité

  • Riches d’une histoire longue et complexe, l’enseignement supérieur et la recherche en France recouvrent une grande variété de réalités institutionnelles et juridiques. Résultat de la prise en compte des spécificités revendiquées, cette hétérogénéité semble évoluer vers une sophistication du droit de l’ESR qui questionne sur son intelligibilité.

    Si la quête d’efficacité et de simplification explique la tentation de se soumettre à un droit « sur mesure », la question des limites de la « complexité utile » peut être posée, tant au regard de la diversité des régimes applicables au sein de nos établissements (I), que de la diversité des établissements qui composent l’ESR (II).

    Cette hétérogénéité des règles applicables doit nous interroger plus globalement sur la survivance (et l’intérêt) d’un droit de l’ESR.

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Programme

Nos journées s'articuleront autour des tables rondes et conférences suivantes:
mercredi 23 mars 2022

Faculté de Droit, Avenue Doyen Louis Trotabas, Université côte d'Azur

Matin :

9h30 Accueil des participants

10h  Ouverture institutionnelle

Marc DALLOZ, Vice-président du Conseil d'administration, de l'Université côte d'Azur

Virginie DUPONT, vice-présidente de France Universités, présidente de l'Université Bretagne Sud

Frédéric DEHAN, Président de l'ADGS, Directeur général des services à l'Université Paris-Est Créteil

Delphine GASSIOT CASALAS, Présidente de l'Association Jurisup, Secrétaire générale de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux

10h30 Conférence introductive

Philippe Raimbault, président de la commission juridique de France Universités, président de l'université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées

Après-midi :

14h : Table ronde L'hétérogénéité au sein des établissements de l'enseignement supérieur et de la recherche

Par ordre alphabétique :

Patrick ALLAL, inspecteur général de l’ESR, responsable du pôle affaires juridiques et contrôle de l’IGESR

Anne-Sophie BARTHEZ, directrice générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle

Frédéric DEHAN, Président de l'ADGS, Directeur général des services à l'Université Paris-Est Créteil

David HERLICOVIEZ, Chef du service des personnels ingénieurs, administratifs, sociaux, de santé et des bibliothèques, Ministère de l'Enseignement supérieur et de la recherche

Christine MUSSELIN, directrice de recherche CNRS-Sciences Po

Philippe RAIMBAULT, président de la commission juridique de France Universités

Thierry REYNAUD, Sous-directeur gestion prévisionnelle et des affaires statutaires indemnitaires et réglementaires, Service des personnels enseignants, Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Anthony TAILLEFAIT, Professeur de droit public à l'Université d'Angers

jeudi 24 mars 2022

Grand Château, 28 Avenue de Valrose, Nice

Matin :

9h30 : Table ronde L'hétérogénéité entre les établissements de l'enseignement supérieur et de la recherche

Par ordre alphabétique :

Anne-Sophie BARTHEZ, directrice générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle

Sébastien BERNARD, Professeur de droit public à l'Université Grenoble Alpes

Marc DALLOZ, Vice-président du Conseil d'administration, Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles à l'Université Côte d'Azur

Frédéric DEHAN, Président de l'ADGS, Directeur général des services à l'Université Paris-Est Créteil

Emmanuel GUISELIN, Professeur de droit public à l'Université de Rennes 2

Christine MUSSELIN, Directrice de recherche CNRS-Sciences Po

Philippe RAIMBAULT, président de la commission juridique de France Universités

Après-midi :

14h30 : Vie de l'Association

vendredi 25 mars 2022

Grand Château, 28 Avenue de Valrose, Nice

Matin :

10h00 : Retour sur le contentieux de l'ESR

Frédéric Dieu, rapporteur public au conseil d'Etat

Programme culturel

À l’occasion des journées, nous vous proposons les activités culturelles ci-dessous. Si vous êtes intéressé(e), merci de vous inscrire via le module d'inscription en ligne avant les dates indiquées.
mercredi 23 mars 2022 00:00

À l’occasion des journées, nous vous proposons les activités culturelles ci-dessous. Si vous êtes intéressé(e), merci de vous inscrire via le module d'inscription en ligne avant les dates indiquées.

- Mercredi 23 mars 2022 18h :

Sortie culturelle : visite du Vieux Nice

Lieu de rdv : place Masséna au niveau de la fontaine du Soleil où se trouve la grande statue d'Appolon

Participation demandée: 5 euros

Les inscriptions sont closes.

- Jeudi 24 mars 2022 20h:

Dîner de gala

Lieu : Restaurant le Grand Balcon 10 Rue Saint-François de Paule, 06300 Nice

Participation demandée : 20 euros

Les inscriptions sont closes.

- Vendredi 25 mars 2022 14h30 :

Visite oenotouristique au Château de Bellet, comportant :

  • - Visite guidée du domaine,
  • - Dégustation de vin

Durée de la visite : 1h. Les participants peuvent ensuite se promener librement dans les vignes.

Les participants pourront laisser leurs valises dans un local fermé, mis à disposition par l’établissement pour la durée de la visite.

Les inscriptions sont closes.

Adresse : Château de Bellet - 482 Chemin de Saquier - 06200 Nice

Localisation : 21 minutes de l’aéroport de Nice et de la Gare de Nice, en voiture (voir les 2 plans ci-joints)

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Pour plus d’informations : https://www.chateaudebellet.com/oenotourisme/

Participation demandée : 10 euros

Informations pratiques

Retrouvez ici l'ensemble des informations pratiques pour participer au colloque.

Venir

Par avion
Aéroport Nice Côte d'Azur
Par le train
Gare sncf de Nice

Lieu

Université côte d’azur

- le mercredi 23 mars 2022 : Faculté de Droit, Avenue Doyen Louis Trotabas, Université côte d'Azur : https://droit.univ-cotedazur.fr/a-propos-de-la-faculte/localisation

- le jeudi 24 mars 2022 et le vendredi 25 mars 2022 matin : Grand Château, 28 Avenue de Valrose, Nice : https://univ-cotedazur.fr/vie-des-campus/visite-des-campus/campus-valrose/valrose
Plan détaillé du Campus Valrose : https://univ-cotedazur.fr/portails/portail-sciences-de-la-vie/documents-utiles/plan-du-campus

Hébergement

Liste des hôtels proposés : Pour toute information complémentaire, n'hésitez pas à contacter les organisateurs ou les établissements directement.

- Best Western Alba, quatre étoiles, 41 Av. Jean Médecin, 06000 Nice

- Hôtel 64 Nice, quatre étoiles, 64 Av. Jean Médecin, 06000 Nice

- Hôtel Villa Victoria, quatre étoiles, 33 boulevard Victor Hugo 06000 Nice

- B11 hôtel, trois étoiles, 11 rue Gounod 06000 Nice

- Best Western New York  trois étoiles, 44 Av. du Marechal Foch, 06000 Nice

- Hôtel Lafayette, trois étoiles, 32 Rue de l'Hôtel des Postes, 06000 Nice

- Hôtel Star, deux étoiles, 14 rue Biscarra – 06000 Nice

- Hôtel Victor Hugo, deux étoiles, 59 boulevard Victor Hugo – 06000 Nice

- Hôtel Le Petit Trianon, deux étoiles, 11 rue Paradis – 06000 Nice

Contact

jurisup2021@jurisup.fr