17es journées nationales - Université Clermont Auvergne

Les 12, 13 et 14 juin 2024

Le disciplinaire et sa complexité : de la difficulté à la réforme, de la réforme à la difficulté

  • Les établissements d’enseignement supérieur ont de plus en plus recours à l’outil disciplinaire afin de s’engager, avec un souci d’exemplarité, dans la lutte contre les atteintes aux personnes et à l’ordre en leur sein. Ils se trouvent toutefois confrontés à la mise en œuvre d’un droit disciplinaire dont la complexité interroge quant à son efficacité.

    En effet, marqué par la diversité de ses différents régimes, le disciplinaire dans l’ESR révèle une réalité hétérogène questionnant dès lors son efficience.

    Certes, cette absence d’uniformité s’explique par les spécificités statutaires des mis en cause et certains principes fondamentaux se retrouvent quelle que soit la procédure mise en œuvre. Néanmoins, les établissements n’apparaissent pas forcément “armés” pour une prise en charge globale satisfaisante du disciplinaire des personnels.

    Ce constat nous invite ainsi à nous interroger sur les leviers pouvant permettre un traitement plus efficace de ces situations (I) et, à l’inverse, à revenir sur les récentes réformes du disciplinaire, qui, si elles répondent à certaines attentes, s’avèrent toutefois complexes dans leur mise en œuvre (II).

    Aussi, de la difficulté à la réforme et de la réforme à la difficulté, cette double dynamique de prospective et de bilan – fil conducteur de nos journées d’études - pourra-t-elle augurer d’un droit disciplinaire décomplexifié ?

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Programme

Nos journées s'articuleront autour des tables rondes et conférences suivantes :
mercredi 12 juin 2024

Matin :

9h30 Accueil des participants
10h00 Ouverture institutionnelle

Anne-Sophie BARTHEZ, Directrice générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle

François PAQUIS, Membre du Conseil d'administration de l'ADGS, Directeur général des services de l'Université Clermont Auvergne

Fabrice BRETECHE, chef de service, adjoint au directeur des affaires juridiques, Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Jean-Michel MIEL, Président de l'Association JuriSup, Directeur des affaires juridiques et institutionnelles de l'Université Grenoble Alpes

10h30 Conférence introductive

Didier JEAN-PIERRE, professeur de droit public à l'Université Aix Marseille

Jean-Michel MIEL, Président de l'Association JuriSup, Directeur des affaires juridiques et institutionnelles de l'Université Grenoble Alpes

Après-midi :

14h : Table ronde : Disparité des régimes des personnels : une harmonisation est-elle possible, et souhaitable ?

Par ordre alphabétique :

Eric DONNART, sous-directeur adjoint des affaires juridiques, Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Vincent GOUDET, Sous-directeur de la gestion des carrières des personnels BIATSS, Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Didier JEAN-PIERRE, Professeur de droit public à l'Université Aix Marseille

Frédéric MARRE, membre du Conseil d'administration de Sup'DRH, Directeur des Ressources Humaines de l'Université Clermont Auvergne

François PAQUIS, membre du Conseil d'administration de l'ADGS, Directeur général des services de l'Université Clermont Auvergne

Animateurs : Jean-Michel MIEL, Audrey HENNINGER et Baptiste BRIOLET, membres du bureau de l'association JuriSup.

jeudi 13 juin 2024

Matin :

9h00 Accueil café
9h30 Ouverture

Mathias BERNARD, Président de l'Université Clermont Auvergne

10h : Table ronde : Bilan et réformes des sections disciplinaires enseignants et usagers

Par ordre alphabétique :

Julie ASTIER, Chargée d’études juridiques, Direction générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Cédric BENOIT, chef du bureau des personnels, direction des affaires juridiques, Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Didier CHAVRIER, Chef de projets, Direction générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Frédéric DIEU, Conseiller d'Etat

Ali FERHI, Chef du service des personnels enseignants, Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Cristelle GILLARD, Inspectrice générale, Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Evelyne TESTAS, Chargée d’études juridiques, Direction générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Véronique VAROQUEAUX, Cheffe du Département de l'accompagnement statutaire et réglementaire, Direction générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Animateurs : Jean-Michel MIEL, Laetitia BERNARDINI-FRICERO et Nolan JEHANNO, membres du bureau de l'association JuriSup.

 Après-midi :

14h30 : Vie de l'Association

 Animateurs : membres du bureau de l'association JuriSup.

vendredi 14 juin 2024
9h30 Accueil café
10h00 : Retour sur le contentieux de l'ESR

Raphaël CHAMBON, Conseiller d'Etat

Programme culturel

À l’occasion des journées, nous vous proposons les activités culturelles ci-dessous. Si vous êtes intéressé(e), merci de vous inscrire via le module d'inscription en ligne avant les dates indiquées.
mercredi 12 juin 2024 18:00

Sortie culturelle : visite de Clermont-Ferrand "Laissez-vous conter Clermont " (durée estimée de 2h)

Lieu de rendez-vous : Maison du Tourisme, place de la Victoire, 63000 Clermont-Ferrand

Participation demandée : 5 euros

Les inscriptions sont closes.


jeudi 13 juin 2024 20:00

Dîner de gala : Restaurant Fille à papa, 28 Rue des Petits Gras, 63000 Clermont-Ferrand.

Accueil à partir de 19h30.

Tous les régimes spéciaux seront pris en charge sur place.

Participation demandée : 25 euros

Les inscriptions sont closes.


vendredi 14 juin 2024 14:00

Suggestion de la part du bureau : le Festival Les Nuées Ardentes https://lesnueesardentes.uca.fr/

Informations pratiques

Retrouvez ici l'ensemble des informations pratiques pour participer au colloque.

Venir

Par avion

Aéroport de Clermont-Ferrand : https://www.clermont-aeroport.com/

Par le train

Gare SNCF de Clermont-Ferrand.

En voiture
  • Depuis Paris via l’autoroute A71 (4h).

  • La Méridienne A75 relie gratuitement Clermont-Ferrand depuis Montpellier en 3h.

  • L’A72 permet de rallier Lyon en 2h et l’A89, Bordeaux en 3h45.

En bus : gare routière de Clermont-Ferrand (Flixbus, Eurolines, Blablacar).

Transports en commun

Trouvez toutes les informations sur https://www.t2c.fr/

Lieu

Université Clermont Auvergne

IAE Clermont Auvergne - 11 Bd Charles de Gaulle, 63000 Clermont-Ferrand

Hébergement

Liste des hôtels proposés : Pour toute information complémentaire, n'hésitez pas à contacter les organisateurs ou les établissements directement.

Hotel Océania Clermont Ferrand ****, 82 Bd François Mitterrand 63000 Clermont-Ferrand

Hotel Mercure Clermont Ferrand Centre Jaude****, 1 avenue Julien 63000 Clermont-Ferrand

Kyriad hôtel Clermont Ferrand Centre ***, 51 rue Bonnabaud 63000 Clermont-Ferrand

Artyster Clermont-Ferrand***, 6 rue Sainte Rose 63000 Clermont-Ferrand

Appart City Classique***, 46 Bd Pasteur 63000 Clermont-Ferrand

Cit'Hotel Beaulieu**, 13 avenue des Paulines 63000 Clermont-Ferrand

Dav'hôtel Jaude**, 10 rue des Minimes 63000 Clermont-Ferrand

Contact

journees@jurisup.fr